BOUYER BERNARD
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 402 974 612, BOUYER BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1995. Elle est domiciliée 8 rue des Chardonnerets, 17560 Bourcefranc-le-Chapus. Elle est rattachée au code d'activité NAF 050A.
Fiche d'identité de BOUYER BERNARD
INSEE- Dénomination
- BOUYER BERNARD
- SIREN
- 402 974 612
- SIRET (siège)
- 402 974 612 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR44402974612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 974 612
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 050A
- Date de création
- 01 novembre 1995
- Siège social
- 8 RUE DES CHARDONNERETS, 17560, BOURCEFRANC-LE-CHAPUS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BOUYER BERNARD
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Établissements de BOUYER BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 17560 BOURCEFRANC-LE-CHAPUSSiègeFermé
402 974 612 00010 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 050A
Conformité de BOUYER BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUYER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BOUYER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BOUYER BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1995
Questions fréquentes sur BOUYER BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BOUYER BERNARD ?
Le numéro SIREN de BOUYER BERNARD est 402 974 612. Le SIRET de son siège social est 402 974 612 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44402974612.
Où se situe le siège social de BOUYER BERNARD ?
Le siège social de BOUYER BERNARD est situé 8 rue des Chardonnerets, 17560 Bourcefranc-le-Chapus.
BOUYER BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BOUYER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BOUYER BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUYER BERNARD.
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