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ROY EMMANUEL

Active
Siren403 082 696Entrepreneur individuel17560 BOURCEFRANC-LE-CHAPUSCréée le 11 novembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 082 696, ROY EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 11 novembre 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue Etienne Tetaud, 17560 Bourcefranc-le-Chapus. Elle est rattachée au code d'activité NAF 050A.

Fiche d'identité de ROY EMMANUEL

Dénomination
ROY EMMANUEL
SIREN
403 082 696
SIRET (siège)
403 082 696 00010
N° TVA intracommunautaire
FR25403082696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 082 696
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
050A
Date de création
11 novembre 1995
Siège social
24 RUE ETIENNE TETAUD, 17560, BOURCEFRANC-LE-CHAPUS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ROY EMMANUEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de ROY EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROY EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ROY EMMANUEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 17560 BOURCEFRANC-LE-CHAPUSSiègeFermé

    403 082 696 00010 · ouvert le 11 novembre 1995 · NAF 050A

  • 17190 SAINT GEORGES D'OLERONFermé

    403 082 696 00028 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 553B

Documents juridiques de ROY EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ROY EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROY EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROY EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROY EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de ROY EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROY EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1995

Questions fréquentes sur ROY EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de ROY EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de ROY EMMANUEL est 403 082 696. Le SIRET de son siège social est 403 082 696 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25403082696.

Où se situe le siège social de ROY EMMANUEL ?

Le siège social de ROY EMMANUEL est situé 24 rue Etienne Tetaud, 17560 Bourcefranc-le-Chapus.

ROY EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ROY EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROY EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROY EMMANUEL.

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