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BOUYER PASCAL

Active
Siren509 127 304Entrepreneur individuel17560 BOURCEFRANC-LE-CHAPUSCréée le 11 février 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOUYER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 février 1988, identifié par le SIREN 509 127 304. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Daire, 17560 Bourcefranc-le-Chapus. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0321Z.

Fiche d'identité de BOUYER PASCAL

Dénomination
BOUYER PASCAL
SIREN
509 127 304
SIRET (siège)
509 127 304 00012
N° TVA intracommunautaire
FR39509127304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 127 304
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0321Z
Date de création
11 février 1988
Siège social
RTE DE DAIRE, 17560, BOURCEFRANC-LE-CHAPUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOUYER PASCAL

Aquaculture en mer

Finances de BOUYER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOUYER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BOUYER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17560 BOURCEFRANC-LE-CHAPUSSiègeActif

    509 127 304 00012 · ouvert le 11 février 1988 · NAF 0321Z

Documents juridiques de BOUYER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BOUYER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOUYER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOUYER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOUYER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOUYER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOUYER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 février 1988

Questions fréquentes sur BOUYER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BOUYER PASCAL ?

Le numéro SIREN de BOUYER PASCAL est 509 127 304. Le SIRET de son siège social est 509 127 304 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39509127304.

Où se situe le siège social de BOUYER PASCAL ?

Le siège social de BOUYER PASCAL est situé Rte de Daire, 17560 Bourcefranc-le-Chapus.

BOUYER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOUYER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOUYER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOUYER PASCAL.

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