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BOVAGNET MARCEL

Active
Siren427 488 382Entrepreneur individuel74210 DOUSSARDCréée le 01 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BOVAGNET MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1988, identifié par le SIREN 427 488 382. Le siège social de l'entreprise se trouve Vers le Grau, 74210 Doussard. Son activité principale relève du code NAF 702A.

Fiche d'identité de BOVAGNET MARCEL

Dénomination
BOVAGNET MARCEL
SIREN
427 488 382
SIRET (siège)
427 488 382 00016
N° TVA intracommunautaire
FR28427488382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 488 382
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
01 janvier 1988
Siège social
VERS LE GRAU, 74210, DOUSSARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BOVAGNET MARCEL

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Finances de BOVAGNET MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BOVAGNET MARCEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BOVAGNET MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74210 DOUSSARDSiègeFermé

    427 488 382 00016 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 702A

Documents juridiques de BOVAGNET MARCEL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BOVAGNET MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BOVAGNET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BOVAGNET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOVAGNET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOVAGNET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BOVAGNET MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur BOVAGNET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BOVAGNET MARCEL ?

Le numéro SIREN de BOVAGNET MARCEL est 427 488 382. Le SIRET de son siège social est 427 488 382 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28427488382.

Où se situe le siège social de BOVAGNET MARCEL ?

Le siège social de BOVAGNET MARCEL est situé Vers le Grau, 74210 Doussard.

BOVAGNET MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BOVAGNET MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOVAGNET MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOVAGNET MARCEL.

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