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BOYER SEBASTIEN

Active
Siren517 579 892Entrepreneur individuel81120 TERRE-DE-BANCALIECréée le 07 janvier 2022

9003B · Autre création artistique

Documents

BOYER SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 janvier 2022 sous le numéro SIREN 517 579 892. Son siège social est situé Saint-Salvy de Fourestes, 81120 Terre-de-Bancalie. BOYER SEBASTIEN relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de BOYER SEBASTIEN

Dénomination
BOYER SEBASTIEN
SIREN
517 579 892
SIRET (siège)
517 579 892 00020
N° TVA intracommunautaire
FR63517579892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 579 892
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
07 janvier 2022
Siège social
SAINT-SALVY DE FOURESTES, 81120, TERRE-DE-BANCALIE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BOYER SEBASTIEN

FABRICATION D'OBJETS EN CERAMIQUE,

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Établissements de BOYER SEBASTIEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 81120 TERRE-DE-BANCALIESiègeActif

    517 579 892 00020 · ouvert le 22 novembre 2021 · NAF 9003B

  • 81250 ALBANFermé

    517 579 892 00012 · ouvert le 16 octobre 2009 · NAF 9001Z

  • 81120 TERRE-DE-BANCALIEFermé

    517 579 892 00038 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 9001Z

Documents juridiques de BOYER SEBASTIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 janvier 2022

  • Acte

Conformité de BOYER SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BOYER SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BOYER SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BOYER SEBASTIEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-06-17 · Début d'activité : 2014-01-01

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2022

Questions fréquentes sur BOYER SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BOYER SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BOYER SEBASTIEN est 517 579 892. Le SIRET de son siège social est 517 579 892 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63517579892.

Où se situe le siège social de BOYER SEBASTIEN ?

Le siège social de BOYER SEBASTIEN est situé Saint-Salvy de Fourestes, 81120 Terre-de-Bancalie.

BOYER SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BOYER SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BOYER SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BOYER SEBASTIEN.