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Bozonnet Davy

Active
Siren990 165 748Entrepreneur individuel01340 BéréziatCréée le 14 août 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 990 165 748, Bozonnet Davy est un entrepreneur individuel créé le 14 août 2025. Son siège social est situé 217 RTE de Saint-jean, 01340 Béréziat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de Bozonnet Davy

Dénomination
Bozonnet Davy
SIREN
990 165 748
SIRET (siège)
990 165 748 00015
N° TVA intracommunautaire
FR05990165748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 165 748
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
14 août 2025
Siège social
217 RTE de Saint-jean, 01340, Béréziat
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Bozonnet Davy

Micro Ferme poly culture élevage. Maraîchage diversifié en permaculture syntropique.

Finances de Bozonnet Davy

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bozonnet Davy

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bozonnet Davy

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 BéréziatSiègeActif

    990 165 748 00015 · ouvert le 01 mai 2026 · NAF 0113Z

Documents juridiques de Bozonnet Davy

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 août 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 09 août 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Comptes annuels de Bozonnet Davy

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bozonnet Davy. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bozonnet Davy

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bozonnet Davy. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bozonnet Davy n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bozonnet Davy

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 août 2025

Questions fréquentes sur Bozonnet Davy

Quel est le numéro SIREN de Bozonnet Davy ?

Le numéro SIREN de Bozonnet Davy est 990 165 748. Le SIRET de son siège social est 990 165 748 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05990165748.

Où se situe le siège social de Bozonnet Davy ?

Le siège social de Bozonnet Davy est situé 217 RTE de Saint-jean, 01340 Béréziat.

Bozonnet Davy est-elle toujours en activité ?

Oui, Bozonnet Davy est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bozonnet Davy est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bozonnet Davy.

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