BPM PETITS CHAMPS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 140 €
- Effectif
- Non publié
BPM PETITS CHAMPS est une SCI immatriculée le 4 avril 2002 sous le numéro SIREN 441 576 519. Son siège social est situé 42 rue de la Chaussee d'Antin, 75009 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BRUNO GAINVILLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BPM PETITS CHAMPS
INSEE- Dénomination
- BPM PETITS CHAMPS
- SIREN
- 441 576 519
- SIRET (siège)
- 441 576 519 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR84441576519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 576 519
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 juin 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 140 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 avril 2002
- Siège social
- 42 RUE DE LA CHAUSSEE D'ANTIN, 75009, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BPM PETITS CHAMPS
ADMINISTRATION ET GESTION PAR VOIE DE LOCATION OU AUTREMENT DE DIFFERENTS LOCAUX A USAGE COMMERCIAL
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Finances de BPM PETITS CHAMPS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BPM PETITS CHAMPS
INSEEÉtablissements de BPM PETITS CHAMPS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75009 PARISSiègeActif
441 576 519 00017 · ouvert le 05 mars 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de BPM PETITS CHAMPS
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BPM PETITS CHAMPS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BPM PETITS CHAMPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BPM PETITS CHAMPS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BPM PETITS CHAMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BPM PETITS CHAMPS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 27 mai 2024 · N° 23/56516
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 20 septembre 2023 · N° 23/04257
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BPM PETITS CHAMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BPM PETITS CHAMPS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- création
Date d'effet : 04 avril 2002
Questions fréquentes sur BPM PETITS CHAMPS
Quel est le numéro SIREN de BPM PETITS CHAMPS ?
Le numéro SIREN de BPM PETITS CHAMPS est 441 576 519. Le SIRET de son siège social est 441 576 519 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84441576519.
Qui dirige BPM PETITS CHAMPS ?
BPM PETITS CHAMPS est dirigée par BRUNO GAINVILLE, gérant.
Où se situe le siège social de BPM PETITS CHAMPS ?
Le siège social de BPM PETITS CHAMPS est situé 42 rue de la Chaussee d'Antin, 75009 Paris.
BPM PETITS CHAMPS est-elle toujours en activité ?
Oui, BPM PETITS CHAMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BPM PETITS CHAMPS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BPM PETITS CHAMPS.
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