BRAGANCA PATRICK

Active

Siren492 717 699Entrepreneur individuel05250 DEVOLUYCréée le 25 septembre 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRAGANCA PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 septembre 2006 sous le numéro SIREN 492 717 699. Elle est domiciliée Superdevoluy Resid l Oree des Pistes, 05250 Devoluy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BRAGANCA PATRICK

INSEE

Dénomination: BRAGANCA PATRICK
SIREN: 492 717 699
SIRET (siège): 492 717 699 00010
N° TVA intracommunautaire: FR82492717699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 492 717 699
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 25 septembre 2006
Siège social: SUPERDEVOLUY RESID L OREE DES PISTES, 05250, DEVOLUY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRAGANCA PATRICK

Location de logements

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Finances de BRAGANCA PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAGANCA PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRAGANCA PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

05250 DEVOLUYSiègeActif
492 717 699 00010 · ouvert le 25 septembre 2006 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRAGANCA PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRAGANCA PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAGANCA PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAGANCA PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAGANCA PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAGANCA PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAGANCA PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 25 septembre 2006

Questions fréquentes sur BRAGANCA PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BRAGANCA PATRICK ?

Le numéro SIREN de BRAGANCA PATRICK est 492 717 699. Le SIRET de son siège social est 492 717 699 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82492717699.

Où se situe le siège social de BRAGANCA PATRICK ?

Le siège social de BRAGANCA PATRICK est situé Superdevoluy Resid l Oree des Pistes, 05250 Devoluy.