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BRAHMI OUSSAMA

Active
Siren483 348 595Entrepreneur individuel31400 TOULOUSECréée le 01 septembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRAHMI OUSSAMA est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2005 sous le numéro SIREN 483 348 595. Son siège social est situé 32 All Edouard Branly, 31400 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRAHMI OUSSAMA

Dénomination
BRAHMI OUSSAMA
SIREN
483 348 595
SIRET (siège)
483 348 595 00016
N° TVA intracommunautaire
FR72483348595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 348 595
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 septembre 2005
Siège social
32 ALL EDOUARD BRANLY, 31400, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAHMI OUSSAMA

Location de logements

Finances de BRAHMI OUSSAMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAHMI OUSSAMA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRAHMI OUSSAMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31400 TOULOUSESiègeActif

    483 348 595 00016 · ouvert le 01 septembre 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRAHMI OUSSAMA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRAHMI OUSSAMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAHMI OUSSAMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAHMI OUSSAMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAHMI OUSSAMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAHMI OUSSAMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAHMI OUSSAMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2005

Questions fréquentes sur BRAHMI OUSSAMA

Quel est le numéro SIREN de BRAHMI OUSSAMA ?

Le numéro SIREN de BRAHMI OUSSAMA est 483 348 595. Le SIRET de son siège social est 483 348 595 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72483348595.

Où se situe le siège social de BRAHMI OUSSAMA ?

Le siège social de BRAHMI OUSSAMA est situé 32 All Edouard Branly, 31400 Toulouse.

BRAHMI OUSSAMA est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAHMI OUSSAMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAHMI OUSSAMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAHMI OUSSAMA.

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