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BRAISSANT BERNARD

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Siren411 865 389Entrepreneur individuel47170 MEZINCréée le 01 avril 1997

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 411 865 389, BRAISSANT BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve Mouchan, 47170 Mezin. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BRAISSANT BERNARD

Dénomination
BRAISSANT BERNARD
SIREN
411 865 389
SIRET (siège)
411 865 389 00018
N° TVA intracommunautaire
FR91411865389Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 865 389
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 avril 1997
Siège social
MOUCHAN, 47170, MEZIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAISSANT BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BRAISSANT BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47170 MEZINSiègeActif

    411 865 389 00018 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 6820B

Conformité de BRAISSANT BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAISSANT BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAISSANT BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRAISSANT BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1997

Questions fréquentes sur BRAISSANT BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BRAISSANT BERNARD ?

Le numéro SIREN de BRAISSANT BERNARD est 411 865 389. Le SIRET de son siège social est 411 865 389 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91411865389.

Où se situe le siège social de BRAISSANT BERNARD ?

Le siège social de BRAISSANT BERNARD est situé Mouchan, 47170 Mezin.

BRAISSANT BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAISSANT BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAISSANT BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAISSANT BERNARD.

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