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BRAMONTE ARNAUD

Active
Siren478 550 445Entrepreneur individuel05100 BRIANCONCréée le 01 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRAMONTE ARNAUD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2004, identifié par le SIREN 478 550 445. Son siège social est situé 6 rue Mercerie, 05100 Briancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.

Fiche d'identité de BRAMONTE ARNAUD

Dénomination
BRAMONTE ARNAUD
SIREN
478 550 445
SIRET (siège)
478 550 445 00017
N° TVA intracommunautaire
FR34478550445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 550 445
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
01 juillet 2004
Siège social
6 RUE MERCERIE, 05100, BRIANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAMONTE ARNAUD

Activités des sièges sociaux

Finances de BRAMONTE ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAMONTE ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRAMONTE ARNAUD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05100 BRIANCONSiègeActif

    478 550 445 00017 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BRAMONTE ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRAMONTE ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAMONTE ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAMONTE ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAMONTE ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAMONTE ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAMONTE ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2004

Questions fréquentes sur BRAMONTE ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de BRAMONTE ARNAUD ?

Le numéro SIREN de BRAMONTE ARNAUD est 478 550 445. Le SIRET de son siège social est 478 550 445 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34478550445.

Où se situe le siège social de BRAMONTE ARNAUD ?

Le siège social de BRAMONTE ARNAUD est situé 6 rue Mercerie, 05100 Briancon.

BRAMONTE ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAMONTE ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAMONTE ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAMONTE ARNAUD.

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