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BRANCHER PASCAL

Active
Siren399 912 740Entrepreneur individuel71400 SAINT-FORGEOTCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRANCHER PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 399 912 740. Son siège social est situé L Etang, 71400 Saint-Forgeot. L'entreprise déclare le code NAF 7219Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRANCHER PASCAL

Dénomination
BRANCHER PASCAL
SIREN
399 912 740
SIRET (siège)
399 912 740 00012
N° TVA intracommunautaire
FR37399912740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 912 740
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7219Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
L ETANG, 71400, SAINT-FORGEOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRANCHER PASCAL

Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Finances de BRANCHER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRANCHER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRANCHER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71400 SAINT-FORGEOTSiègeActif

    399 912 740 00012 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 7219Z

Documents juridiques de BRANCHER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRANCHER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRANCHER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRANCHER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANCHER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRANCHER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRANCHER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BRANCHER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRANCHER PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRANCHER PASCAL est 399 912 740. Le SIRET de son siège social est 399 912 740 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37399912740.

Où se situe le siège social de BRANCHER PASCAL ?

Le siège social de BRANCHER PASCAL est situé L Etang, 71400 Saint-Forgeot.

BRANCHER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRANCHER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRANCHER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRANCHER PASCAL.

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