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BRAND EMMANUEL

Active
Siren440 370 633Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 05 janvier 2002

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

BRAND EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 370 633. Le siège social de l'entreprise se trouve 137 Grande-rue, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de BRAND EMMANUEL

Dénomination
BRAND EMMANUEL
SIREN
440 370 633
SIRET (siège)
440 370 633 00032
N° TVA intracommunautaire
FR41440370633Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 370 633
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
05 janvier 2002
Siège social
137 GRANDE-RUE, 25000, BESANCON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRAND EMMANUEL

antiquités brocante (sédentaire et ambulant)

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Établissements de BRAND EMMANUEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    440 370 633 00032 · ouvert le 05 janvier 2002 · NAF 4789Z

  • 25000 BESANCONFermé

    440 370 633 00016 · ouvert le 05 janvier 2002 · NAF 4789Z

  • 25000 BESANCONFermé

    440 370 633 00024 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 4789Z

Conformité de BRAND EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAND EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAND EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRAND EMMANUEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 2002

Questions fréquentes sur BRAND EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de BRAND EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de BRAND EMMANUEL est 440 370 633. Le SIRET de son siège social est 440 370 633 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41440370633.

Où se situe le siège social de BRAND EMMANUEL ?

Le siège social de BRAND EMMANUEL est situé 137 Grande-rue, 25000 Besancon.

BRAND EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAND EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAND EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAND EMMANUEL.