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BRAND FREDERIC

Active
Siren792 266 314Société civile68560 RUEDERBACHCréée le 22 avril 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

BRAND FREDERIC est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 avril 2013, identifiée par le SIREN 792 266 314. Le siège social de l'entreprise se trouve 74 rue Principale, 68560 Ruederbach. Son activité principale relève du code NAF 0150Z. La direction est assurée par FREDERIC BRAND en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BRAND FREDERIC

Dénomination
BRAND FREDERIC
SIREN
792 266 314
SIRET (siège)
792 266 314 00014
N° TVA intracommunautaire
FR00792266314Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 266 314
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
22 avril 2013
Siège social
74 RUE PRINCIPALE , 68560, RUEDERBACH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAND FREDERIC

culture et élevage associés

Finances de BRAND FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAND FREDERIC

FB

FREDERIC BRAND

Gérant

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2020

Anciens dirigeants (1)

B

BRAND

gérant(e) · de avril 2013 à février 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BRAND FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68560 RUEDERBACHSiègeActif

    792 266 314 00014 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0150Z

Documents juridiques de BRAND FREDERIC

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 février 2020

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2013

  • Acte

Comptes annuels de BRAND FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAND FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAND FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAND FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRAND FREDERIC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRAND FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAND FREDERIC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    Gérant : BRAND Frédéric, Hubert

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-01-01

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 2013

Questions fréquentes sur BRAND FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BRAND FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BRAND FREDERIC est 792 266 314. Le SIRET de son siège social est 792 266 314 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00792266314.

Qui dirige BRAND FREDERIC ?

BRAND FREDERIC est dirigée par FREDERIC BRAND, gérant.

Où se situe le siège social de BRAND FREDERIC ?

Le siège social de BRAND FREDERIC est situé 74 rue Principale, 68560 Ruederbach.

BRAND FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAND FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAND FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAND FREDERIC.

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