BRAQUE SEBASTIEN

Active

Siren480 319 409Entrepreneur individuel35760 SAINT-GREGOIRECréée le 11 juin 2004

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRAQUE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 juin 2004 sous le numéro SIREN 480 319 409. Elle est domiciliée 6 bd de la Boutiere Chp St Gregoire, 35760 Saint-Gregoire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8622C.

Fiche d'identité de BRAQUE SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BRAQUE SEBASTIEN
SIREN: 480 319 409
SIRET (siège): 480 319 409 00029
N° TVA intracommunautaire: FR56480319409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 480 319 409
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8622C
Date de création: 11 juin 2004
Siège social: 6 BD DE LA BOUTIERE CHP ST GREGOIRE, 35760, SAINT-GREGOIRE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BRAQUE SEBASTIEN

Autres activités des médecins spécialistes

Finances de BRAQUE SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAQUE SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRAQUE SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

35760 SAINT-GREGOIRESiègeActif
480 319 409 00029 · ouvert le 28 novembre 2005 · NAF 8622C
35000 RENNESFermé
480 319 409 00011 · ouvert le 11 juin 2004 · NAF 851A

Documents juridiques de BRAQUE SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRAQUE SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAQUE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAQUE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAQUE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAQUE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAQUE SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 11 juin 2004

Questions fréquentes sur BRAQUE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BRAQUE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BRAQUE SEBASTIEN est 480 319 409. Le SIRET de son siège social est 480 319 409 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56480319409.

Où se situe le siège social de BRAQUE SEBASTIEN ?

Le siège social de BRAQUE SEBASTIEN est situé 6 bd de la Boutiere Chp St Gregoire, 35760 Saint-Gregoire.