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BRAQUEHAIS PASCALE

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Siren880 965 959Entrepreneur individuel76240 LE MESNIL-ESNARDCréée le 20 janvier 2020

9003B · Autre création artistique

Enregistré sous le numéro SIREN 880 965 959, BRAQUEHAIS PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 20 janvier 2020. Elle est domiciliée 21 rue de Corval, 76240 Le Mesnil-Esnard. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de BRAQUEHAIS PASCALE

Dénomination
BRAQUEHAIS PASCALE
SIREN
880 965 959
SIRET (siège)
880 965 959 00013
N° TVA intracommunautaire
FR96880965959Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 880 965 959
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
20 janvier 2020
Siège social
21 RUE DE CORVAL, 76240, LE MESNIL-ESNARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAQUEHAIS PASCALE

Autre création artistique

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Établissements de BRAQUEHAIS PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76240 LE MESNIL-ESNARDSiègeActif

    880 965 959 00013 · ouvert le 20 janvier 2020 · NAF 9003B

Conformité de BRAQUEHAIS PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAQUEHAIS PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAQUEHAIS PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRAQUEHAIS PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2020

Questions fréquentes sur BRAQUEHAIS PASCALE

Quel est le numéro SIREN de BRAQUEHAIS PASCALE ?

Le numéro SIREN de BRAQUEHAIS PASCALE est 880 965 959. Le SIRET de son siège social est 880 965 959 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96880965959.

Où se situe le siège social de BRAQUEHAIS PASCALE ?

Le siège social de BRAQUEHAIS PASCALE est situé 21 rue de Corval, 76240 Le Mesnil-Esnard.

BRAQUEHAIS PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAQUEHAIS PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAQUEHAIS PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAQUEHAIS PASCALE.