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BRAS EMMANUEL

Active
Siren389 780 016Entrepreneur individuel89480 ETAIS-LA-SAUVINCréée le 15 décembre 1992

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 389 780 016, BRAS EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 15 décembre 1992. Son siège social est situé Bois Avril, 89480 Etais-la-Sauvin. BRAS EMMANUEL relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de BRAS EMMANUEL

Dénomination
BRAS EMMANUEL
SIREN
389 780 016
SIRET (siège)
389 780 016 00017
N° TVA intracommunautaire
FR16389780016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 780 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
15 décembre 1992
Siège social
BOIS AVRIL, 89480, ETAIS-LA-SAUVIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAS EMMANUEL

Elevage de porcins,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BRAS EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89480 ETAIS-LA-SAUVINSiègeActif

    389 780 016 00017 · ouvert le 15 décembre 1992 · NAF 0150Z

Conformité de BRAS EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAS EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAS EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRAS EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 1992

Questions fréquentes sur BRAS EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de BRAS EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de BRAS EMMANUEL est 389 780 016. Le SIRET de son siège social est 389 780 016 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16389780016.

Où se situe le siège social de BRAS EMMANUEL ?

Le siège social de BRAS EMMANUEL est situé Bois Avril, 89480 Etais-la-Sauvin.

BRAS EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAS EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAS EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAS EMMANUEL.

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