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BRAS JEAN

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Siren404 984 072Entrepreneur individuel09700 GAUDIESCréée le 01 novembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRAS JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1995 sous le numéro SIREN 404 984 072. Son siège social est situé Bales, 09700 Gaudies. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BRAS JEAN

Dénomination
BRAS JEAN
SIREN
404 984 072
SIRET (siège)
404 984 072 00011
N° TVA intracommunautaire
FR68404984072Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 984 072
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 novembre 1995
Siège social
BALES, 09700, GAUDIES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAS JEAN

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BRAS JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAS JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRAS JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09700 GAUDIESSiègeActif

    404 984 072 00011 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BRAS JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRAS JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1995

Questions fréquentes sur BRAS JEAN

Quel est le numéro SIREN de BRAS JEAN ?

Le numéro SIREN de BRAS JEAN est 404 984 072. Le SIRET de son siège social est 404 984 072 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68404984072.

Où se situe le siège social de BRAS JEAN ?

Le siège social de BRAS JEAN est situé Bales, 09700 Gaudies.

BRAS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAS JEAN.

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