BRAS MAURICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 427 569 751, BRAS MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1968. Elle est domiciliée à Azille (11700). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de BRAS MAURICE
INSEE- Dénomination
- BRAS MAURICE
- SIREN
- 427 569 751
- SIRET (siège)
- 427 569 751 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR83427569751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 569 751
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 1968
- Siège social
- 11700, AZILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRAS MAURICE
Culture de la vigne
Finances de BRAS MAURICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRAS MAURICE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRAS MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 11700 AZILLESiègeFermé
427 569 751 00014 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BRAS MAURICE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRAS MAURICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAS MAURICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRAS MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAS MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRAS MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRAS MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1968
Questions fréquentes sur BRAS MAURICE
Quel est le numéro SIREN de BRAS MAURICE ?
Le numéro SIREN de BRAS MAURICE est 427 569 751. Le SIRET de son siège social est 427 569 751 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83427569751.
Où se situe le siège social de BRAS MAURICE ?
Le siège social de BRAS MAURICE est situé 11700 Azille.
BRAS MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRAS MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRAS MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAS MAURICE.
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