BRASQUIES MARCEL
Active9003B · Autre création artistique
BRASQUIES MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 402 682 108. Elle est domiciliée rue Neuve, 58390 Dornes. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de BRASQUIES MARCEL
INSEE- Dénomination
- BRASQUIES MARCEL
- SIREN
- 402 682 108
- SIRET (siège)
- 402 682 108 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR91402682108Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 682 108
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- RUE NEUVE, 58390, DORNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRASQUIES MARCEL
Autre création artistique
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Établissements de BRASQUIES MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58390 DORNESSiègeActif
402 682 108 00012 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 9003B
Conformité de BRASQUIES MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASQUIES MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRASQUIES MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRASQUIES MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur BRASQUIES MARCEL
Quel est le numéro SIREN de BRASQUIES MARCEL ?
Le numéro SIREN de BRASQUIES MARCEL est 402 682 108. Le SIRET de son siège social est 402 682 108 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91402682108.
Où se situe le siège social de BRASQUIES MARCEL ?
Le siège social de BRASQUIES MARCEL est situé rue Neuve, 58390 Dornes.
BRASQUIES MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRASQUIES MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRASQUIES MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASQUIES MARCEL.
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