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BRASQUIES MARCEL

Active
Siren402 682 108Entrepreneur individuel58390 DORNESCréée le 01 janvier 1994

9003B · Autre création artistique

BRASQUIES MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 402 682 108. Elle est domiciliée rue Neuve, 58390 Dornes. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de BRASQUIES MARCEL

Dénomination
BRASQUIES MARCEL
SIREN
402 682 108
SIRET (siège)
402 682 108 00012
N° TVA intracommunautaire
FR91402682108Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 682 108
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
RUE NEUVE, 58390, DORNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRASQUIES MARCEL

Autre création artistique

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Établissements de BRASQUIES MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58390 DORNESSiègeActif

    402 682 108 00012 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 9003B

Conformité de BRASQUIES MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASQUIES MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRASQUIES MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRASQUIES MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BRASQUIES MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BRASQUIES MARCEL ?

Le numéro SIREN de BRASQUIES MARCEL est 402 682 108. Le SIRET de son siège social est 402 682 108 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91402682108.

Où se situe le siège social de BRASQUIES MARCEL ?

Le siège social de BRASQUIES MARCEL est situé rue Neuve, 58390 Dornes.

BRASQUIES MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRASQUIES MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRASQUIES MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASQUIES MARCEL.

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