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BRASSELET SEBASTIEN

Active
Siren515 155 166Entrepreneur individuel74150 MARCELLAZ-ALBANAISCréée le 01 octobre 2009

9003B · Autre création artistique

Enregistré sous le numéro SIREN 515 155 166, BRASSELET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 1775 Rte de Contentenaz, 74150 Marcellaz-Albanais. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de BRASSELET SEBASTIEN

Dénomination
BRASSELET SEBASTIEN
SIREN
515 155 166
SIRET (siège)
515 155 166 00025
N° TVA intracommunautaire
FR12515155166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 155 166
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 octobre 2009
Siège social
1775 RTE DE CONTENTENAZ, 74150, MARCELLAZ-ALBANAIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRASSELET SEBASTIEN

Autre création artistique

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Établissements de BRASSELET SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74150 MARCELLAZ-ALBANAISSiègeActif

    515 155 166 00025 · ouvert le 13 décembre 2016 · NAF 9003B

  • 74000 ANNECYFermé

    515 155 166 00017 · ouvert le 01 octobre 2009 · NAF 9003B

Conformité de BRASSELET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSELET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRASSELET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRASSELET SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2009

Questions fréquentes sur BRASSELET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BRASSELET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BRASSELET SEBASTIEN est 515 155 166. Le SIRET de son siège social est 515 155 166 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12515155166.

Où se situe le siège social de BRASSELET SEBASTIEN ?

Le siège social de BRASSELET SEBASTIEN est situé 1775 Rte de Contentenaz, 74150 Marcellaz-Albanais.

BRASSELET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRASSELET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRASSELET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASSELET SEBASTIEN.