BRASSEUR JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BRASSEUR JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 septembre 2005, identifié par le SIREN 484 744 271. Elle est domiciliée Domaine du Lac de l Ailett, 02860 Chamouille. BRASSEUR JEAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BRASSEUR JEAN
INSEE- Dénomination
- BRASSEUR JEAN
- SIREN
- 484 744 271
- SIRET (siège)
- 484 744 271 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR95484744271Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 744 271
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 29 septembre 2005
- Siège social
- DOMAINE DU LAC DE L AILETT, 02860, CHAMOUILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRASSEUR JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BRASSEUR JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 02860 CHAMOUILLESiègeActif
484 744 271 00012 · ouvert le 29 septembre 2005 · NAF 6820B
Conformité de BRASSEUR JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSEUR JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRASSEUR JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRASSEUR JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 septembre 2005
Questions fréquentes sur BRASSEUR JEAN
Quel est le numéro SIREN de BRASSEUR JEAN ?
Le numéro SIREN de BRASSEUR JEAN est 484 744 271. Le SIRET de son siège social est 484 744 271 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95484744271.
Où se situe le siège social de BRASSEUR JEAN ?
Le siège social de BRASSEUR JEAN est situé Domaine du Lac de l Ailett, 02860 Chamouille.
BRASSEUR JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRASSEUR JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRASSEUR JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASSEUR JEAN.
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