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BRASSEUR MARC

Active
Siren538 095 092Entrepreneur individuel45300 ASCOUXCréée le 24 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRASSEUR MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 novembre 2011 sous le numéro SIREN 538 095 092. Elle est domiciliée 39 Rte de Pithiviers, 45300 Ascoux. L'entreprise déclare le code NAF 7739Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRASSEUR MARC

Dénomination
BRASSEUR MARC
SIREN
538 095 092
SIRET (siège)
538 095 092 00010
N° TVA intracommunautaire
FR36538095092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 095 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7739Z
Date de création
24 novembre 2011
Siège social
39 RTE DE PITHIVIERS, 45300, ASCOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRASSEUR MARC

Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.

Finances de BRASSEUR MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRASSEUR MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRASSEUR MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45300 ASCOUXSiègeActif

    538 095 092 00010 · ouvert le 24 novembre 2011 · NAF 7739Z

Documents juridiques de BRASSEUR MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRASSEUR MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRASSEUR MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRASSEUR MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSEUR MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRASSEUR MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRASSEUR MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 2011

Questions fréquentes sur BRASSEUR MARC

Quel est le numéro SIREN de BRASSEUR MARC ?

Le numéro SIREN de BRASSEUR MARC est 538 095 092. Le SIRET de son siège social est 538 095 092 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36538095092.

Où se situe le siège social de BRASSEUR MARC ?

Le siège social de BRASSEUR MARC est situé 39 Rte de Pithiviers, 45300 Ascoux.

BRASSEUR MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BRASSEUR MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRASSEUR MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASSEUR MARC.

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