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BRAULT ARMELLE

Active
Siren487 907 453Entrepreneur individuel39100 DOLECréée le 30 mars 2011

9609Z · Autres services personnels n.c.a.

Documents

BRAULT ARMELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mars 2011, identifié par le SIREN 487 907 453. Elle est domiciliée 2 rue des Courbes, 39100 Dole. Elle exerce une activité de autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).

Fiche d'identité de BRAULT ARMELLE

Dénomination
BRAULT ARMELLE
SIREN
487 907 453
SIRET (siège)
487 907 453 00038
N° TVA intracommunautaire
FR34487907453Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 907 453
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z - Autres services personnels n.c.a.
Date de création
30 mars 2011
Siège social
2 RUE DES COURBES, 39100, DOLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRAULT ARMELLE

Toilettage chiens et vente de produits se rapportant à l'activité.

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Établissements de BRAULT ARMELLE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 39100 DOLESiègeActif

    487 907 453 00038 · ouvert le 21 avril 2011 · NAF 9609Z

  • 39100 DOLEFermé

    487 907 453 00012 · ouvert le 16 janvier 2006 · NAF 851H

  • 39100 DOLEFermé

    487 907 453 00020 · ouvert le 21 avril 2011 · NAF 9609Z

Documents juridiques de BRAULT ARMELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mars 2011

  • Acte

Conformité de BRAULT ARMELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAULT ARMELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAULT ARMELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRAULT ARMELLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-04-21

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2011

Questions fréquentes sur BRAULT ARMELLE

Quel est le numéro SIREN de BRAULT ARMELLE ?

Le numéro SIREN de BRAULT ARMELLE est 487 907 453. Le SIRET de son siège social est 487 907 453 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34487907453.

Où se situe le siège social de BRAULT ARMELLE ?

Le siège social de BRAULT ARMELLE est situé 2 rue des Courbes, 39100 Dole.

BRAULT ARMELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAULT ARMELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAULT ARMELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAULT ARMELLE.

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