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BRAULT DOMINIQUE

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Siren348 339 243Entrepreneur individuel86220 LES ORMESCréée le 01 octobre 1988

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

BRAULT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1988 sous le numéro SIREN 348 339 243. Elle est domiciliée Ld les Ameuils, 86220 Les Ormes. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BRAULT DOMINIQUE

Dénomination
BRAULT DOMINIQUE
SIREN
348 339 243
SIRET (siège)
348 339 243 00019
N° TVA intracommunautaire
FR75348339243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 339 243
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 octobre 1988
Siège social
LD LES AMEUILS, 86220, LES ORMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAULT DOMINIQUE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BRAULT DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86220 LES ORMESSiègeActif

    348 339 243 00019 · ouvert le 01 octobre 1988 · NAF 0111Z

Conformité de BRAULT DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAULT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAULT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRAULT DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1988

Questions fréquentes sur BRAULT DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BRAULT DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BRAULT DOMINIQUE est 348 339 243. Le SIRET de son siège social est 348 339 243 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75348339243.

Où se situe le siège social de BRAULT DOMINIQUE ?

Le siège social de BRAULT DOMINIQUE est situé Ld les Ameuils, 86220 Les Ormes.

BRAULT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAULT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAULT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAULT DOMINIQUE.

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