BRAULT DOMINIQUE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
BRAULT DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1988 sous le numéro SIREN 348 339 243. Elle est domiciliée Ld les Ameuils, 86220 Les Ormes. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BRAULT DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BRAULT DOMINIQUE
- SIREN
- 348 339 243
- SIRET (siège)
- 348 339 243 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR75348339243Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 339 243
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 octobre 1988
- Siège social
- LD LES AMEUILS, 86220, LES ORMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRAULT DOMINIQUE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BRAULT DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86220 LES ORMESSiègeActif
348 339 243 00019 · ouvert le 01 octobre 1988 · NAF 0111Z
Conformité de BRAULT DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAULT DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRAULT DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRAULT DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1988
Questions fréquentes sur BRAULT DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BRAULT DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BRAULT DOMINIQUE est 348 339 243. Le SIRET de son siège social est 348 339 243 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75348339243.
Où se situe le siège social de BRAULT DOMINIQUE ?
Le siège social de BRAULT DOMINIQUE est situé Ld les Ameuils, 86220 Les Ormes.
BRAULT DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRAULT DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRAULT DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAULT DOMINIQUE.
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