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BRAULT JEAN-CLAUDE

Active
Siren326 529 856Entrepreneur individuel91360 VILLEMOISSON-SUR-ORGECréée le 01 novembre 1982

9003B · Autre création artistique

Enregistré sous le numéro SIREN 326 529 856, BRAULT JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1982. Son siège social est situé 12 rue de la Mairie, 91360 Villemoisson-sur-Orge. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de BRAULT JEAN-CLAUDE

Dénomination
BRAULT JEAN-CLAUDE
SIREN
326 529 856
SIRET (siège)
326 529 856 00030
N° TVA intracommunautaire
FR63326529856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 529 856
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 novembre 1982
Siège social
12 RUE DE LA MAIRIE, 91360, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BRAULT JEAN-CLAUDE

Objet social de BRAULT JEAN-CLAUDE

Autre création artistique

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Établissements de BRAULT JEAN-CLAUDE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91360 VILLEMOISSON-SUR-ORGESiègeActif

    326 529 856 00030 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 9003B

  • 91360 VILLEMOISSON-SUR-ORGEFermé

    326 529 856 00022 · NAF 7705

Conformité de BRAULT JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAULT JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAULT JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRAULT JEAN-CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1982

Questions fréquentes sur BRAULT JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BRAULT JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BRAULT JEAN-CLAUDE est 326 529 856. Le SIRET de son siège social est 326 529 856 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63326529856.

Où se situe le siège social de BRAULT JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de BRAULT JEAN-CLAUDE est situé 12 rue de la Mairie, 91360 Villemoisson-sur-Orge.

BRAULT JEAN-CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAULT JEAN-CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAULT JEAN-CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAULT JEAN-CLAUDE.