BRAULT MICHEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 320 884 612, BRAULT MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1977. Son siège social est situé 10 T rue Secretain, 49130 Les Ponts de Ce. BRAULT MICHEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BRAULT MICHEL
INSEE- Dénomination
- BRAULT MICHEL
- SIREN
- 320 884 612
- SIRET (siège)
- 320 884 612 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR46320884612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 320 884 612
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 juillet 1977
- Siège social
- 10 T RUE SECRETAIN, 49130, LES PONTS DE CE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRAULT MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BRAULT MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 49130 LES PONTS DE CESiègeFermé
320 884 612 00021 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 6820B
Conformité de BRAULT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAULT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRAULT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRAULT MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1977
Questions fréquentes sur BRAULT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BRAULT MICHEL ?
Le numéro SIREN de BRAULT MICHEL est 320 884 612. Le SIRET de son siège social est 320 884 612 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46320884612.
Où se situe le siège social de BRAULT MICHEL ?
Le siège social de BRAULT MICHEL est situé 10 T rue Secretain, 49130 Les Ponts de Ce.
BRAULT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRAULT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRAULT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAULT MICHEL.
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