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BRAULT MICHEL

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Siren320 884 612Entrepreneur individuel49130 LES PONTS DE CECréée le 01 juillet 1977

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 320 884 612, BRAULT MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1977. Son siège social est situé 10 T rue Secretain, 49130 Les Ponts de Ce. BRAULT MICHEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BRAULT MICHEL

Dénomination
BRAULT MICHEL
SIREN
320 884 612
SIRET (siège)
320 884 612 00021
N° TVA intracommunautaire
FR46320884612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 320 884 612
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 juillet 1977
Siège social
10 T RUE SECRETAIN, 49130, LES PONTS DE CE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAULT MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BRAULT MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 49130 LES PONTS DE CESiègeFermé

    320 884 612 00021 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 6820B

Conformité de BRAULT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAULT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAULT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRAULT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1977

Questions fréquentes sur BRAULT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BRAULT MICHEL ?

Le numéro SIREN de BRAULT MICHEL est 320 884 612. Le SIRET de son siège social est 320 884 612 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46320884612.

Où se situe le siège social de BRAULT MICHEL ?

Le siège social de BRAULT MICHEL est situé 10 T rue Secretain, 49130 Les Ponts de Ce.

BRAULT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAULT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAULT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAULT MICHEL.