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BRAULT MICHEL

Active
Siren407 784 545Entrepreneur individuel78125 GAZERANCréée le 02 mai 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRAULT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 1995, identifié par le SIREN 407 784 545. Son siège social est situé 6 Res residence le Buissonnet, 78125 Gazeran. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4759B.

Fiche d'identité de BRAULT MICHEL

Dénomination
BRAULT MICHEL
SIREN
407 784 545
SIRET (siège)
407 784 545 00037
N° TVA intracommunautaire
FR26407784545Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 784 545
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4759B
Date de création
02 mai 1995
Siège social
6 RES RESIDENCE LE BUISSONNET, 78125, GAZERAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRAULT MICHEL

Mobilier et équipements de restaurant francais techniques. Plan de cuisine, préparation et laverie

Finances de BRAULT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAULT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRAULT MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 78125 GAZERANSiègeActif

    407 784 545 00037 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 4759B

  • 78125 GAZERANFermé

    407 784 545 00011 · ouvert le 02 mai 1995 · NAF 511R

Documents juridiques de BRAULT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRAULT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAULT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAULT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAULT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAULT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAULT MICHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-03-01

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1995

Questions fréquentes sur BRAULT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BRAULT MICHEL ?

Le numéro SIREN de BRAULT MICHEL est 407 784 545. Le SIRET de son siège social est 407 784 545 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26407784545.

Où se situe le siège social de BRAULT MICHEL ?

Le siège social de BRAULT MICHEL est situé 6 Res residence le Buissonnet, 78125 Gazeran.

BRAULT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAULT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAULT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAULT MICHEL.

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