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BREARD PASCAL

Active
Siren408 004 612Entrepreneur individuel76430 GRAIMBOUVILLECréée le 01 juillet 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 004 612, BREARD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1994. Elle est domiciliée Ham de la Menagerie, 76430 Graimbouville. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BREARD PASCAL

Dénomination
BREARD PASCAL
SIREN
408 004 612
SIRET (siège)
408 004 612 00011
N° TVA intracommunautaire
FR45408004612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 004 612
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 juillet 1994
Siège social
HAM DE LA MENAGERIE, 76430, GRAIMBOUVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREARD PASCAL

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BREARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76430 GRAIMBOUVILLESiègeActif

    408 004 612 00011 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 0113Z

Documents juridiques de BREARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1994

Questions fréquentes sur BREARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BREARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BREARD PASCAL est 408 004 612. Le SIRET de son siège social est 408 004 612 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45408004612.

Où se situe le siège social de BREARD PASCAL ?

Le siège social de BREARD PASCAL est situé Ham de la Menagerie, 76430 Graimbouville.

BREARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BREARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREARD PASCAL.

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