BREGAND Sylvie
Active6820A · Location de logements
BREGAND Sylvie est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 décembre 2024 sous le numéro SIREN 938 193 695. Elle est domiciliée 7 RUE Louis Guérin appartement 105, 69100 Villeurbanne. BREGAND Sylvie relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BREGAND Sylvie
INSEE- Dénomination
- BREGAND Sylvie
- SIREN
- 938 193 695
- SIRET (siège)
- 938 193 695 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR94938193695Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 193 695
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 04 décembre 2024
- Siège social
- 7 RUE Louis Guérin appartement 105, 69100, Villeurbanne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BREGAND Sylvie
Loueur en meublé non professionnel
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Établissements de BREGAND Sylvie
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69100 VilleurbanneSiègeActif
938 193 695 00013 · ouvert le 01 septembre 2019 · NAF 6820A
Conformité de BREGAND Sylvie
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREGAND Sylvie. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BREGAND Sylvie n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BREGAND Sylvie
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 décembre 2024
Questions fréquentes sur BREGAND Sylvie
Quel est le numéro SIREN de BREGAND Sylvie ?
Le numéro SIREN de BREGAND Sylvie est 938 193 695. Le SIRET de son siège social est 938 193 695 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94938193695.
Où se situe le siège social de BREGAND Sylvie ?
Le siège social de BREGAND Sylvie est situé 7 RUE Louis Guérin appartement 105, 69100 Villeurbanne.
BREGAND Sylvie est-elle toujours en activité ?
Oui, BREGAND Sylvie est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREGAND Sylvie est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREGAND Sylvie.
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