BREHAMEL PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BREHAMEL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 avril 1999, identifié par le SIREN 350 498 044. Elle est domiciliée 471 Che des Pres, 06410 Biot. Son activité principale relève du code NAF 4778B.
Fiche d'identité de BREHAMEL PASCAL
INSEE- Dénomination
- BREHAMEL PASCAL
- SIREN
- 350 498 044
- SIRET (siège)
- 350 498 044 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR79350498044Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 350 498 044
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4778B
- Date de création
- 30 avril 1999
- Siège social
- 471 CHE DES PRES, 06410, BIOT
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BREHAMEL PASCAL
SCIAGE A FACON ET VENTE DE BOIS DE CHAUFFAGE OU DE CUISSON
Finances de BREHAMEL PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BREHAMEL PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BREHAMEL PASCAL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 06410 BIOTSiègeActif
350 498 044 00030 · ouvert le 01 mai 1999 · NAF 4778B
- 19170 SAINT-MERD-LES-OUSSINESFermé
350 498 044 00014 · ouvert le 03 avril 1989 · NAF 020B
- 19250 MEYMACFermé
350 498 044 00022 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 741J
Documents juridiques de BREHAMEL PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BREHAMEL PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREHAMEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BREHAMEL PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREHAMEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BREHAMEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BREHAMEL PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 avril 1999
Questions fréquentes sur BREHAMEL PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BREHAMEL PASCAL ?
Le numéro SIREN de BREHAMEL PASCAL est 350 498 044. Le SIRET de son siège social est 350 498 044 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79350498044.
Où se situe le siège social de BREHAMEL PASCAL ?
Le siège social de BREHAMEL PASCAL est situé 471 Che des Pres, 06410 Biot.
BREHAMEL PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BREHAMEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREHAMEL PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREHAMEL PASCAL.
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