BRENIERE FREDERIC

Active

Siren492 435 953Entrepreneur individuel95520 OSNYCréée le 04 septembre 20061

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: 1tranche Sirene

BRENIERE FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 septembre 2006, identifié par le SIREN 492 435 953. Elle est domiciliée RUE de Livilliers, 95520 Osny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de BRENIERE FREDERIC

INSEE

Dénomination: BRENIERE FREDERIC
SIREN: 492 435 953
SIRET (siège): 492 435 953 00020
N° TVA intracommunautaire: FR05492435953Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 492 435 953
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 29 mai 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 04 septembre 2006
Effectif: 1
Siège social: RUE de Livilliers, 95520, OSNY
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BRENIERE FREDERIC

Location de logements

Finances de BRENIERE FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRENIERE FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRENIERE FREDERIC

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

95520 OSNYSiègeActif
492 435 953 00020 · ouvert le 01 décembre 2010 · NAF 6820A
95450 SagyActif
492 435 953 00038 · ouvert le 01 juillet 2025 · NAF 4520A

Documents juridiques de BRENIERE FREDERIC

INPI

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2026

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 31 octobre 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BRENIERE FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRENIERE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRENIERE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRENIERE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRENIERE FREDERIC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRENIERE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRENIERE FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

29 mai 2025création
Date d'effet : 04 septembre 2006

Questions fréquentes sur BRENIERE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BRENIERE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BRENIERE FREDERIC est 492 435 953. Le SIRET de son siège social est 492 435 953 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05492435953.

Où se situe le siège social de BRENIERE FREDERIC ?

Le siège social de BRENIERE FREDERIC est situé RUE de Livilliers, 95520 Osny.