BRESSAND LOUIS
Active0121Z · Culture de la vigne
BRESSAND LOUIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 novembre 2005, identifié par le SIREN 798 932 216. Elle est domiciliée rue le Clos Broye, 71260 Saint-Gengoux-de-Scisse. BRESSAND LOUIS relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BRESSAND LOUIS
INSEE- Dénomination
- BRESSAND LOUIS
- SIREN
- 798 932 216
- SIRET (siège)
- 798 932 216 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR89798932216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 932 216
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 10 novembre 2005
- Siège social
- RUE LE CLOS BROYE, 71260, SAINT-GENGOUX-DE-SCISSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRESSAND LOUIS
Culture de la vigne
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Établissements de BRESSAND LOUIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71260 SAINT-GENGOUX-DE-SCISSESiègeActif
798 932 216 00012 · ouvert le 10 novembre 2005 · NAF 0121Z
Conformité de BRESSAND LOUIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRESSAND LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRESSAND LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRESSAND LOUIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 novembre 2005
Questions fréquentes sur BRESSAND LOUIS
Quel est le numéro SIREN de BRESSAND LOUIS ?
Le numéro SIREN de BRESSAND LOUIS est 798 932 216. Le SIRET de son siège social est 798 932 216 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89798932216.
Où se situe le siège social de BRESSAND LOUIS ?
Le siège social de BRESSAND LOUIS est situé rue le Clos Broye, 71260 Saint-Gengoux-de-Scisse.
BRESSAND LOUIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BRESSAND LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRESSAND LOUIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRESSAND LOUIS.
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