BRET FABRICE
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
BRET FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 octobre 1977, identifié par le SIREN 311 496 855. Elle est domiciliée 12 rue de Paris, 21290 Bure-les-Templiers. BRET FABRICE relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z).
Fiche d'identité de BRET FABRICE
INSEE- Dénomination
- BRET FABRICE
- SIREN
- 311 496 855
- SIRET (siège)
- 311 496 855 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR46311496855Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 311 496 855
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 24 octobre 1977
- Siège social
- 12 RUE DE PARIS, 21290, BURE-LES-TEMPLIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRET FABRICE
MENUISERIE
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Établissements de BRET FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21290 BURE-LES-TEMPLIERSSiègeActif
311 496 855 00017 · ouvert le 24 octobre 1977 · NAF 0113Z
Conformité de BRET FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRET FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRET FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRET FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 octobre 1977
Questions fréquentes sur BRET FABRICE
Quel est le numéro SIREN de BRET FABRICE ?
Le numéro SIREN de BRET FABRICE est 311 496 855. Le SIRET de son siège social est 311 496 855 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46311496855.
Où se situe le siège social de BRET FABRICE ?
Le siège social de BRET FABRICE est situé 12 rue de Paris, 21290 Bure-les-Templiers.
BRET FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRET FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRET FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRET FABRICE.
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