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BRET FREDERIC

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Siren383 148 764Entrepreneur individuel38940 MONTFALCONCréée le 01 juillet 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 383 148 764, BRET FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1991. Son siège social est situé Les Bretonnieres, 38940 Montfalcon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0147Z.

Fiche d'identité de BRET FREDERIC

Dénomination
BRET FREDERIC
SIREN
383 148 764
SIRET (siège)
383 148 764 00012
N° TVA intracommunautaire
FR87383148764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 148 764
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0147Z
Date de création
01 juillet 1991
Siège social
LES BRETONNIERES, 38940, MONTFALCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRET FREDERIC

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BRET FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRET FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRET FREDERIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38940 MONTFALCONSiègeActif

    383 148 764 00012 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 0147Z

  • 38940 MONTFALCONFermé

    383 148 764 00020 · ouvert le 01 juin 2003 · NAF 0161Z

Documents juridiques de BRET FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRET FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRET FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRET FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRET FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRET FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRET FREDERIC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1991

Questions fréquentes sur BRET FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BRET FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BRET FREDERIC est 383 148 764. Le SIRET de son siège social est 383 148 764 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87383148764.

Où se situe le siège social de BRET FREDERIC ?

Le siège social de BRET FREDERIC est situé Les Bretonnieres, 38940 Montfalcon.

BRET FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BRET FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRET FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRET FREDERIC.

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