BRET GABRIEL
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 431 991 363, BRET GABRIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 Grande rue, 38940 Roybon. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de BRET GABRIEL
INSEE- Dénomination
- BRET GABRIEL
- SIREN
- 431 991 363
- SIRET (siège)
- 431 991 363 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR72431991363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 991 363
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- 41 GRANDE RUE, 38940, ROYBON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRET GABRIEL
Autre création artistique
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Établissements de BRET GABRIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38940 ROYBONSiègeActif
431 991 363 00018 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 9003B
Conformité de BRET GABRIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRET GABRIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRET GABRIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRET GABRIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur BRET GABRIEL
Quel est le numéro SIREN de BRET GABRIEL ?
Le numéro SIREN de BRET GABRIEL est 431 991 363. Le SIRET de son siège social est 431 991 363 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72431991363.
Où se situe le siège social de BRET GABRIEL ?
Le siège social de BRET GABRIEL est situé 41 Grande rue, 38940 Roybon.
BRET GABRIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRET GABRIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRET GABRIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRET GABRIEL.
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