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BRET GABRIEL

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Siren431 991 363Entrepreneur individuel38940 ROYBONCréée le 01 janvier 2000

9003B · Autre création artistique

Enregistré sous le numéro SIREN 431 991 363, BRET GABRIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 Grande rue, 38940 Roybon. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de BRET GABRIEL

Dénomination
BRET GABRIEL
SIREN
431 991 363
SIRET (siège)
431 991 363 00018
N° TVA intracommunautaire
FR72431991363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 991 363
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
41 GRANDE RUE, 38940, ROYBON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRET GABRIEL

Autre création artistique

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Établissements de BRET GABRIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38940 ROYBONSiègeActif

    431 991 363 00018 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 9003B

Conformité de BRET GABRIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRET GABRIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRET GABRIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRET GABRIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur BRET GABRIEL

Quel est le numéro SIREN de BRET GABRIEL ?

Le numéro SIREN de BRET GABRIEL est 431 991 363. Le SIRET de son siège social est 431 991 363 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72431991363.

Où se situe le siège social de BRET GABRIEL ?

Le siège social de BRET GABRIEL est situé 41 Grande rue, 38940 Roybon.

BRET GABRIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRET GABRIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRET GABRIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRET GABRIEL.

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