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BRET MICHEL

Active
Siren531 501 922Entrepreneur individuel38260 LA COTE-SAINT-ANDRECréée le 21 mars 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 531 501 922, BRET MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 21 mars 2011. Elle est domiciliée 64 rue de la Republique, 38260 La Cote-Saint-Andre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.

Fiche d'identité de BRET MICHEL

Dénomination
BRET MICHEL
SIREN
531 501 922
SIRET (siège)
531 501 922 00011
N° TVA intracommunautaire
FR87531501922Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 501 922
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
21 mars 2011
Siège social
64 RUE DE LA REPUBLIQUE, 38260, LA COTE-SAINT-ANDRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRET MICHEL

Activités des sièges sociaux

Finances de BRET MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRET MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRET MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38260 LA COTE-SAINT-ANDRESiègeActif

    531 501 922 00011 · ouvert le 21 mars 2011 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BRET MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRET MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRET MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2011

Questions fréquentes sur BRET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BRET MICHEL ?

Le numéro SIREN de BRET MICHEL est 531 501 922. Le SIRET de son siège social est 531 501 922 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87531501922.

Où se situe le siège social de BRET MICHEL ?

Le siège social de BRET MICHEL est situé 64 rue de la Republique, 38260 La Cote-Saint-Andre.

BRET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRET MICHEL.

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