BRETET MICHEL
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 316 505 544, BRETET MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Son siège social est situé 31 rue des Chardonnerets, 44300 Nantes. BRETET MICHEL relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de BRETET MICHEL
INSEE- Dénomination
- BRETET MICHEL
- SIREN
- 316 505 544
- SIRET (siège)
- 316 505 544 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR37316505544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 316 505 544
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 31 RUE DES CHARDONNERETS, 44300, NANTES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BRETET MICHEL
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de BRETET MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 44300 NANTESSiègeActif
316 505 544 00031 · ouvert le 23 novembre 2009 · NAF 9003A
- 44000 NANTESFermé
316 505 544 00023 · NAF 526E
Conformité de BRETET MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRETET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRETET MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur BRETET MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BRETET MICHEL ?
Le numéro SIREN de BRETET MICHEL est 316 505 544. Le SIRET de son siège social est 316 505 544 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37316505544.
Où se situe le siège social de BRETET MICHEL ?
Le siège social de BRETET MICHEL est situé 31 rue des Chardonnerets, 44300 Nantes.
BRETET MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRETET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRETET MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETET MICHEL.
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