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BRETON MARC

Active
Siren330 923 277Entrepreneur individuel86250 GENOUILLECréée le 29 septembre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 330 923 277, BRETON MARC est un entrepreneur individuel créé le 29 septembre 1984. Elle est domiciliée Les Mauvoisins, 86250 Genouille. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de BRETON MARC

Dénomination
BRETON MARC
SIREN
330 923 277
SIRET (siège)
330 923 277 00017
N° TVA intracommunautaire
FR63330923277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 923 277
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
29 septembre 1984
Siège social
LES MAUVOISINS, 86250, GENOUILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRETON MARC

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Établissements de BRETON MARC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 86250 GENOUILLESiègeFermé

    330 923 277 00017 · ouvert le 29 septembre 1984 · NAF 011A

Conformité de BRETON MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETON MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRETON MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRETON MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 1984

Questions fréquentes sur BRETON MARC

Quel est le numéro SIREN de BRETON MARC ?

Le numéro SIREN de BRETON MARC est 330 923 277. Le SIRET de son siège social est 330 923 277 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63330923277.

Où se situe le siège social de BRETON MARC ?

Le siège social de BRETON MARC est situé Les Mauvoisins, 86250 Genouille.

BRETON MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BRETON MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRETON MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETON MARC.

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