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BRETON RAPHAEL

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Siren484 053 764Entrepreneur individuel25410 ROSET-FLUANSCréée le 15 septembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 484 053 764, BRETON RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 15 septembre 2005. Son siège social est situé 2 rue des Fontaines, 25410 Roset-Fluans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3831Z.

Fiche d'identité de BRETON RAPHAEL

Dénomination
BRETON RAPHAEL
SIREN
484 053 764
SIRET (siège)
484 053 764 00011
N° TVA intracommunautaire
FR09484053764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 053 764
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3831Z
Date de création
15 septembre 2005
Siège social
2 RUE DES FONTAINES, 25410, ROSET-FLUANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRETON RAPHAEL

Récupération et recyclage de fer et métaux machines outils et prestations de services liées a cette activité, achat et vente de tout type de véhicules et tout matériel de TP

Finances de BRETON RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRETON RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRETON RAPHAEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25410 ROSET-FLUANSSiègeActif

    484 053 764 00011 · ouvert le 15 septembre 2005 · NAF 3831Z

  • 25410 SAINT-VITFermé

    484 053 764 00029 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 3831Z

Documents juridiques de BRETON RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRETON RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRETON RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRETON RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETON RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRETON RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRETON RAPHAEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2005

Questions fréquentes sur BRETON RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BRETON RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BRETON RAPHAEL est 484 053 764. Le SIRET de son siège social est 484 053 764 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09484053764.

Où se situe le siège social de BRETON RAPHAEL ?

Le siège social de BRETON RAPHAEL est situé 2 rue des Fontaines, 25410 Roset-Fluans.

BRETON RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRETON RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRETON RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETON RAPHAEL.

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