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BRETTE BERNARD

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Siren443 075 189Entrepreneur individuel21000 DIJONCréée le 31 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 443 075 189, BRETTE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 31 juillet 2002. Elle est domiciliée 126 Rte d'Ahuy 124, 21000 Dijon. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BRETTE BERNARD

Dénomination
BRETTE BERNARD
SIREN
443 075 189
SIRET (siège)
443 075 189 00011
N° TVA intracommunautaire
FR47443075189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 075 189
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 juillet 2002
Siège social
126 RTE D'AHUY 124, 21000, DIJON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRETTE BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BRETTE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRETTE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRETTE BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeActif

    443 075 189 00011 · ouvert le 31 juillet 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRETTE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRETTE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRETTE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRETTE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETTE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRETTE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRETTE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 2002

Questions fréquentes sur BRETTE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BRETTE BERNARD ?

Le numéro SIREN de BRETTE BERNARD est 443 075 189. Le SIRET de son siège social est 443 075 189 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47443075189.

Où se situe le siège social de BRETTE BERNARD ?

Le siège social de BRETTE BERNARD est situé 126 Rte d'Ahuy 124, 21000 Dijon.

BRETTE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BRETTE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRETTE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETTE BERNARD.

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