BREUIL GERARD
Active9003B · Autre création artistique
BREUIL GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juillet 2007, identifié par le SIREN 499 543 015. Son siège social est situé Petay, 69790 Saint Bonnet des Bruyeres. BREUIL GERARD relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de BREUIL GERARD
INSEE- Dénomination
- BREUIL GERARD
- SIREN
- 499 543 015
- SIRET (siège)
- 499 543 015 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR09499543015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 543 015
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 07 juillet 2007
- Siège social
- PETAY, 69790, SAINT BONNET DES BRUYERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BREUIL GERARD
Autre création artistique
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Établissements de BREUIL GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69790 SAINT BONNET DES BRUYERESSiègeActif
499 543 015 00014 · ouvert le 07 juillet 2007 · NAF 9003B
Conformité de BREUIL GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREUIL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BREUIL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BREUIL GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 juillet 2007
Questions fréquentes sur BREUIL GERARD
Quel est le numéro SIREN de BREUIL GERARD ?
Le numéro SIREN de BREUIL GERARD est 499 543 015. Le SIRET de son siège social est 499 543 015 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09499543015.
Où se situe le siège social de BREUIL GERARD ?
Le siège social de BREUIL GERARD est situé Petay, 69790 Saint Bonnet des Bruyeres.
BREUIL GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BREUIL GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREUIL GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREUIL GERARD.
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