BREUX PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BREUX PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 juillet 2021 sous le numéro SIREN 907 538 649. Son siège social est situé 14 rue Saint-Jean, 50400 Granville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de BREUX PASCAL
INSEE- Dénomination
- BREUX PASCAL
- SIREN
- 907 538 649
- SIRET (siège)
- 907 538 649 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR74907538649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 907 538 649
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 juillet 2021
- Siège social
- 14 RUE SAINT-JEAN, 50400, GRANVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BREUX PASCAL
Location de logements
Finances de BREUX PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BREUX PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BREUX PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50400 GRANVILLESiègeActif
907 538 649 00019 · ouvert le 09 juillet 2021 · NAF 6820A
Documents juridiques de BREUX PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BREUX PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREUX PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BREUX PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREUX PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BREUX PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BREUX PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 juillet 2021
Questions fréquentes sur BREUX PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BREUX PASCAL ?
Le numéro SIREN de BREUX PASCAL est 907 538 649. Le SIRET de son siège social est 907 538 649 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74907538649.
Où se situe le siège social de BREUX PASCAL ?
Le siège social de BREUX PASCAL est situé 14 rue Saint-Jean, 50400 Granville.
BREUX PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BREUX PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREUX PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREUX PASCAL.
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