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BREVET BERNARD

Active
Siren428 913 198Entrepreneur individuel01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 01 janvier 1983

9491Z · Activités des organisations religieuses

BREVET BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1983 sous le numéro SIREN 428 913 198. Son siège social est situé 1 Pl Georges Loiseau, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale est activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).

Fiche d'identité de BREVET BERNARD

Dénomination
BREVET BERNARD
SIREN
428 913 198
SIRET (siège)
428 913 198 00019
N° TVA intracommunautaire
FR74428913198Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 913 198
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z - Activités des organisations religieuses
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
1 PL GEORGES LOISEAU, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREVET BERNARD

Activités des organisations religieuses

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Établissements de BREVET BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif

    428 913 198 00019 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 9491Z

Conformité de BREVET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREVET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREVET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BREVET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur BREVET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BREVET BERNARD ?

Le numéro SIREN de BREVET BERNARD est 428 913 198. Le SIRET de son siège social est 428 913 198 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74428913198.

Où se situe le siège social de BREVET BERNARD ?

Le siège social de BREVET BERNARD est situé 1 Pl Georges Loiseau, 01000 Bourg-en-Bresse.

BREVET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BREVET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREVET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREVET BERNARD.