BREVET BERNARD
Active9491Z · Activités des organisations religieuses
BREVET BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1983 sous le numéro SIREN 428 913 198. Son siège social est situé 1 Pl Georges Loiseau, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale est activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).
Fiche d'identité de BREVET BERNARD
INSEE- Dénomination
- BREVET BERNARD
- SIREN
- 428 913 198
- SIRET (siège)
- 428 913 198 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR74428913198Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 913 198
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z - Activités des organisations religieuses
- Date de création
- 01 janvier 1983
- Siège social
- 1 PL GEORGES LOISEAU, 01000, BOURG-EN-BRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BREVET BERNARD
Activités des organisations religieuses
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Établissements de BREVET BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif
428 913 198 00019 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 9491Z
Conformité de BREVET BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREVET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BREVET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BREVET BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1983
Questions fréquentes sur BREVET BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BREVET BERNARD ?
Le numéro SIREN de BREVET BERNARD est 428 913 198. Le SIRET de son siège social est 428 913 198 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74428913198.
Où se situe le siège social de BREVET BERNARD ?
Le siège social de BREVET BERNARD est situé 1 Pl Georges Loiseau, 01000 Bourg-en-Bresse.
BREVET BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BREVET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREVET BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREVET BERNARD.
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