JOSSERAND LOUIS
Active9491Z · Activités des organisations religieuses
JOSSERAND LOUIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1985, identifié par le SIREN 428 914 907. Son siège social est situé 19 rue de la Croix-Blanche, 01000 Bourg-en-Bresse. Elle exerce une activité de activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).
Fiche d'identité de JOSSERAND LOUIS
INSEE- Dénomination
- JOSSERAND LOUIS
- SIREN
- 428 914 907
- SIRET (siège)
- 428 914 907 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR60428914907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 914 907
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z - Activités des organisations religieuses
- Date de création
- 01 janvier 1985
- Siège social
- 19 RUE DE LA CROIX-BLANCHE, 01000, BOURG-EN-BRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JOSSERAND LOUIS
Activités des organisations religieuses
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Établissements de JOSSERAND LOUIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif
428 914 907 00012 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 9491Z
Conformité de JOSSERAND LOUIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JOSSERAND LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JOSSERAND LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JOSSERAND LOUIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1985
Questions fréquentes sur JOSSERAND LOUIS
Quel est le numéro SIREN de JOSSERAND LOUIS ?
Le numéro SIREN de JOSSERAND LOUIS est 428 914 907. Le SIRET de son siège social est 428 914 907 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60428914907.
Où se situe le siège social de JOSSERAND LOUIS ?
Le siège social de JOSSERAND LOUIS est situé 19 rue de la Croix-Blanche, 01000 Bourg-en-Bresse.
JOSSERAND LOUIS est-elle toujours en activité ?
Oui, JOSSERAND LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JOSSERAND LOUIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JOSSERAND LOUIS.
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