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BREVET FREDERIC

Active
Siren490 621 869Entrepreneur individuel29170 FOUESNANTCréée le 01 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BREVET FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2006, identifié par le SIREN 490 621 869. Elle est domiciliée 52 La Grande allee, 29170 Fouesnant. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de BREVET FREDERIC

Dénomination
BREVET FREDERIC
SIREN
490 621 869
SIRET (siège)
490 621 869 00018
N° TVA intracommunautaire
FR35490621869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 621 869
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 juin 2006
Siège social
52 LA GRANDE ALLEE, 29170, FOUESNANT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREVET FREDERIC

Autre création artistique

Finances de BREVET FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BREVET FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BREVET FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 29170 FOUESNANTSiègeActif

    490 621 869 00018 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 9003B

Documents juridiques de BREVET FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BREVET FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BREVET FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BREVET FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREVET FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREVET FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BREVET FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2006

Questions fréquentes sur BREVET FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BREVET FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BREVET FREDERIC est 490 621 869. Le SIRET de son siège social est 490 621 869 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35490621869.

Où se situe le siège social de BREVET FREDERIC ?

Le siège social de BREVET FREDERIC est situé 52 La Grande allee, 29170 Fouesnant.

BREVET FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BREVET FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREVET FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREVET FREDERIC.

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