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BREVET JACQUES

Active
Siren408 057 198Entrepreneur individuel01340 ATTIGNATCréée le 01 janvier 1983

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BREVET JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1983, identifié par le SIREN 408 057 198. Son siège social est situé Les Pres, 01340 Attignat. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de BREVET JACQUES

Dénomination
BREVET JACQUES
SIREN
408 057 198
SIRET (siège)
408 057 198 00017
N° TVA intracommunautaire
FR81408057198Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 057 198
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
LES PRES, 01340, ATTIGNAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BREVET JACQUES

Culture et élevage associés

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Établissements de BREVET JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 ATTIGNATSiègeActif

    408 057 198 00017 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 0150Z

Conformité de BREVET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREVET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BREVET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BREVET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur BREVET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BREVET JACQUES ?

Le numéro SIREN de BREVET JACQUES est 408 057 198. Le SIRET de son siège social est 408 057 198 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81408057198.

Où se situe le siège social de BREVET JACQUES ?

Le siège social de BREVET JACQUES est situé Les Pres, 01340 Attignat.

BREVET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BREVET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BREVET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREVET JACQUES.

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