BREVET SAMUEL
Active6910Z · Activités juridiques
Enregistré sous le numéro SIREN 798 994 851, BREVET SAMUEL est un entrepreneur individuel créé le 27 juin 2013. Elle est domiciliée 73 rue du Docteur Boutin, 44190 Clisson. Son activité principale est activités juridiques (code NAF 6910Z).
Fiche d'identité de BREVET SAMUEL
INSEE- Dénomination
- BREVET SAMUEL
- SIREN
- 798 994 851
- SIRET (siège)
- 798 994 851 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR08798994851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 994 851
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z - Activités juridiques
- Date de création
- 27 juin 2013
- Siège social
- 73 RUE DU DOCTEUR BOUTIN, 44190, CLISSON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BREVET SAMUEL
Activités juridiques
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de BREVET SAMUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44190 CLISSONSiègeActif
798 994 851 00011 · ouvert le 27 juin 2013 · NAF 6910Z
Conformité de BREVET SAMUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BREVET SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BREVET SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BREVET SAMUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 juin 2013
Questions fréquentes sur BREVET SAMUEL
Quel est le numéro SIREN de BREVET SAMUEL ?
Le numéro SIREN de BREVET SAMUEL est 798 994 851. Le SIRET de son siège social est 798 994 851 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08798994851.
Où se situe le siège social de BREVET SAMUEL ?
Le siège social de BREVET SAMUEL est situé 73 rue du Docteur Boutin, 44190 Clisson.
BREVET SAMUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BREVET SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BREVET SAMUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BREVET SAMUEL.
Entreprises similaires
Même activité (activités juridiques) à Clisson
- AEQUITAS AVOCATS44190 ClissonCA 158 k€
- OFFICE NOTARIAL DU VIGNOBLE44190 Clisson
- ALTO44190 Clisson
- AVA44190 Clisson
- CVANNIER44190 ClissonCA 0 €
- LEMEE SANDRINE44190 Clisson
- DEVOS CHRISTIAN44190 Clisson
- ROUILLON GUILLAUME44190 Clisson
- MENANTEAU JEAN44190 Clisson
- TREILLARD DE GUINEMONT ALEXANDRE44190 Clisson
Entreprises activités juridiques
Toutes les entreprises avec le code NAF 6910Z
Activités juridiques à Clisson
Entreprises du même secteur à Clisson
Entreprises à Clisson
Toutes les entreprises à Clisson
Exportez toutes les entreprises « Activités juridiques » de la Loire-Atlantique en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
