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BRIANC DAVID

Active
Siren478 693 641Entrepreneur individuel11620 VILLEMOUSTAUSSOUCréée le 21 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRIANC DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 septembre 2004, identifié par le SIREN 478 693 641. Son siège social est situé Les Courtals 3, 11620 Villemoustaussou. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.

Fiche d'identité de BRIANC DAVID

Dénomination
BRIANC DAVID
SIREN
478 693 641
SIRET (siège)
478 693 641 00035
N° TVA intracommunautaire
FR09478693641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 693 641
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
21 septembre 2004
Siège social
LES COURTALS 3, 11620, VILLEMOUSTAUSSOU
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de BRIANC DAVID

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de BRIANC DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIANC DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRIANC DAVID

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 11620 VILLEMOUSTAUSSOUSiègeActif

    478 693 641 00035 · ouvert le 01 juillet 2010 · NAF 0113Z

  • 11800 LAURE-MINERVOISFermé

    478 693 641 00019 · ouvert le 21 septembre 2004 · NAF 526D

  • 11800 LAURE-MINERVOISFermé

    478 693 641 00027 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 554B

  • 11620 VILLEMOUSTAUSSOUFermé

    478 693 641 00043 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 4781Z

  • 11160 CAUNES-MINERVOISFermé

    478 693 641 00050 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 4721Z

Documents juridiques de BRIANC DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRIANC DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIANC DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIANC DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIANC DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRIANC DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIANC DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2004

Questions fréquentes sur BRIANC DAVID

Quel est le numéro SIREN de BRIANC DAVID ?

Le numéro SIREN de BRIANC DAVID est 478 693 641. Le SIRET de son siège social est 478 693 641 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09478693641.

Où se situe le siège social de BRIANC DAVID ?

Le siège social de BRIANC DAVID est situé Les Courtals 3, 11620 Villemoustaussou.

BRIANC DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIANC DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIANC DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIANC DAVID.

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