BRIANCON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 627 k€
- Effectif
- Non publié
BRIANCON est une 6540, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 janvier 2020, identifiée par le SIREN 880 532 932. Son siège social est situé 125 rue du Progres, 38170 Seyssinet-Pariset. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ROBERT BRIANCON, gérant.
Fiche d'identité de BRIANCON
INSEE- Dénomination
- BRIANCON
- SIREN
- 880 532 932
- SIRET (siège)
- 880 532 932 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR39880532932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 880 532 932
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 627 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 janvier 2020
- Siège social
- 125 RUE DU PROGRES, 38170, SEYSSINET-PARISET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BRIANCON
Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers; prise de participation dans toutes sociétés ou entreprises industrielles ou commerciales, par voie de création de sociétés nouvelles, apport, souscription ou achat de titres ou droits sociaux ou autrement.
Finances de BRIANCON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRIANCON
INSEEÉtablissements de BRIANCON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38170 SEYSSINET-PARISETSiègeActif
880 532 932 00022 · ouvert le 26 décembre 2019 · NAF 6820B
- 38330 BIVIERSFermé
880 532 932 00014 · ouvert le 26 décembre 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de BRIANCON
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BRIANCON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIANCON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRIANCON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIANCON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
69 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRIANCON. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00018
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 01 juillet 2026 · N° 25/00160
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, - 10 000€
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/00124
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 16 juin 2026 · N° 17/00603
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 0P11 Aud. civile prox 2
Décision du 02 juin 2026 · N° 25/05852
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ére chambre B
Décision du 27 avril 2026 · N° 23/05040
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, chambre Référés Civils
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/00093
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00007
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 18 mars 2026 · N° 24/00178
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile
Décision du 05 mars 2026 · N° 22/05398
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, - 10 000€
Décision du 16 décembre 2025 · N° 24/00024
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch1 Procédures Civiles
Décision du 15 septembre 2025 · N° 18/00120
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, ch1 Procédures Civiles
Décision du 15 septembre 2025 · N° 20/00538
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 02 septembre 2025 · N° 2025F03845
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch1 Procédures Civiles
Décision du 01 septembre 2025 · N° 21/00406
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch1 Procédures Civiles
Décision du 01 septembre 2025 · N° 22/00387
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, ch1 Procédures Civiles
Décision du 01 septembre 2025 · N° 22/00399
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch1 Procédures Civiles
Décision du 01 septembre 2025 · N° 23/00234
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Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 03 juillet 2025 · N° 22/07928
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, pôle JCP
Décision du 24 juin 2025 · N° 25/01047
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Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 17 juin 2025 · N° 25/00104
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Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 05 juin 2025 · N° 23/00355
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 13 juin 2024 · N° 23/02370
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 21 mai 2024 · N° 22/01093
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 14 mai 2024 · N° 22/04043
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 22 septembre 2023 · N° 22/06401
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Cour d'appel, 1ere Chambre
Décision du 27 juin 2023 · N° 21/04522
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 28 février 2023 · N° 21/03601
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, service des Référés
Décision du 18 janvier 2023 · N° 22/00132
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 05 juillet 2022 · N° 21/00661
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 05 juillet 2022 · N° 21/00660
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 05 juillet 2022 · N° 21/00659
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 05 juillet 2022 · N° 21/00655
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 05 juillet 2022 · N° 21/00650
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 05 juillet 2022 · N° 21/00649
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 05 juillet 2022 · N° 21/00648
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 05 juillet 2022 · N° 21/00647
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 05 juillet 2022 · N° 21/00622
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 05 juillet 2022 · N° 21/00616
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
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Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 02 février 2000 · N° 99-86.054
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 16 juillet 1998 · N° 96-22.056
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRIANCON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRIANCON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 13 janvier 2020
Questions fréquentes sur BRIANCON
Quel est le numéro SIREN de BRIANCON ?
Le numéro SIREN de BRIANCON est 880 532 932. Le SIRET de son siège social est 880 532 932 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39880532932.
Qui dirige BRIANCON ?
BRIANCON est dirigée par ROBERT BRIANCON, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BRIANCON ?
Le siège social de BRIANCON est situé 125 rue du Progres, 38170 Seyssinet-Pariset.
BRIANCON est-elle toujours en activité ?
Oui, BRIANCON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRIANCON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIANCON.
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- 5 ETOILES38170 Seyssinet-Pariset
